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Communauté de communes du Pays de Pouzauges

Maison de l'Intercommunalité
18 La Fournière
BP 10267
85702 Pouzauges Cedex

Tél. 02 51 57 14 23 Contactez-nous

Les documents à télécharger

Icon téléchargement Dossier de demande de subvention pour les associations culturelles Icon téléchargement Dossier de demande de subvention pour les associations sportives

1) Démarches urbanisme

La Communauté de communes du Pays de Pouzauges offre la possibilité aux particuliers et aux professionnels de saisir en ligne certaines demandes d’autorisation concernant le droit des sols : permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir, permis d’aménager, certificat d’urbanisme, etc.

L’accès au service s’effectue via le guichet unique de l’urbanisme. 

Lors de la première connexion, vous devez créer un compte. Un guide d’utilisation est disponible sur le portail (pour les particuliers, se connecter en tant qu’« usager » et pour les professionnels en tant que « partenaire »).

Retrouvez toutes les informations sur les autorisations d’urbanisme via cette page.

2) Payer vos factures

Vous pouvez payer vos factures en ligne via Payfip.gouv.fr

  • Redevance ordures ménagères
  • Redevance assainissement non collectif
  • Participation forfaitaire à l’assainissement collectif

3) Télécharger le dossier de demande de subvention

Pour les associations culturelles et sportives :

Les dossiers de demande de subvention sont téléchargeables ci-contre.

 

Pour les autres associations :

Pour toute autre demande, veuillez svp contacter les services de la Communauté de communes au 02 51 57 14 23.

4) Démarches en ligne via le portail Service-Public.fr

Pour les particuliers :

Accueil particuliers  > Papiers – Citoyenneté – Élections  > Nom et prénom  > Adoption simple : conséquence sur le nom de famille

Fiche pratique

Adoption simple : conséquence sur le nom de famille

Vérifié le 01/04/2022 – Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la justice

Vous vous demandez si vous pouvez choisir le nom de famille de l'enfant ou de l'adulte que vous adoptez par adoption simple ? Nous vous présentons les règles à connaître selon votre situation : couple, personne seule ou si vous adoptez l'enfant de la personne avec laquelle vous vivez en couple.

  • Adoption par un couple
  • Adoption par une personne seule
  • Adoption de l'enfant de l'époux, du partenaire de Pacs ou du concubin

  • Le couple (époux, pacsés ou concubins) peut choisir le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> que l'enfant portera :

    • Nom de l'adopté + nom de l'un des adoptants.
    • Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'un des adoptants.
    • Remplacement du nom de l'adopté par les 2 noms accolés des adoptants.

     Exemple

    Fabien <span class="miseenevidence">CARON</span> et Leïla <span class="miseenevidence">LOPEZ</span> adoptent Nathan <span class="miseenevidence">VERON</span>.

    Le nom de famille de Nathan peut être : <span class="miseenevidence">CARON VERON</span> ou<span class="miseenevidence"> LOPEZ VERON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON CARON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON LOPEZ</span> ou <span class="miseenevidence">CARON</span> ou <span class="miseenevidence">LOPEZ</span> ou <span class="miseenevidence">CARON LOPEZ</span> ou <span class="miseenevidence">LOPEZ CARON</span>

  • Le couple (époux, pacsés ou concubins) peuvent choisir le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> que l'enfant portera :

    • Nom de l'adopté + nom de l'un des adoptants.
    • Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'un des adoptants.
    • Remplacement du nom de l'adopté par les 2 noms accolés des adoptants.

    L'accord de l'adopté est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>.

     Exemple

    Fabien <span class="miseenevidence">CARON</span> et Leïla <span class="miseenevidence">LOPEZ</span> adoptent Nathan <span class="miseenevidence">VERON</span>.

    Sous réserve de l'accord de Nathan, son nom de famille peut être : <span class="miseenevidence">CARON VERON</span> ou<span class="miseenevidence"> LOPEZ VERON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON CARON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON LOPEZ</span> ou <span class="miseenevidence">CARON</span> ou <span class="miseenevidence">LOPEZ</span> ou <span class="miseenevidence">CARON LOPEZ</span> ou <span class="miseenevidence">LOPEZ CARON</span>

 À noter

le nom qui résulte de l'adjonction d'un nom à celui de l'adopté constitue un nom composé indivisible. Il est donc transmis intégralement aux <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12574">descendants</a>.

En cas de désaccord ou en l'absence de choix, le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">tribunal chargé de la procédure d'adoption</a> fixe le nom de l'adopté.

Parmi les noms des adoptants, le 1<Exposant>er</Exposant> dans l'ordre alphabétique est placé derrière le nom de l'adopté.

Si l'adopté a un nom double, seule la 1<Exposant>re</Exposant> partie est conservée.

 Exemple

Théophile <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span> et Leïla <span class="miseenevidence">MARTIN ALAIN</span> adoptent Kévin <span class="miseenevidence">MONCEAU DUPONT</span>.

Le nom de famille de Kévin est <span class="miseenevidence">MONCEAU ALAIN</span>.

  • Le choix de nom se fait lors de la <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">requête en adoption simple</a> sur le formulaire <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48360">cerfa n°15740</a>.

    Toutefois, vous pouvez aussi faire la démarche après l'adoption.

    Contactez le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal qui s'est chargé de la procédure d'adoption.

    Où s’adresser ?

    Tribunal judiciaire

    Le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> est mentionné <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1429">en marge de l'acte de naissance</a> de l'adopté.

  • Le choix de nom, <span class="miseenevidence">avec l'accord de l'adopté</span>, se fait dans le cadre de la <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">requête en adoption simple</a> sur le formulaire <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48360">cerfa n°15740</a>.

    Toutefois, vous pouvez aussi faire la démarche après l'adoption.

    Contactez le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal qui s'est chargé de la procédure d'adoption.

    Où s’adresser ?

    Tribunal judiciaire

    Le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> est mentionné en marge de l'acte de naissance de l'adopté.

  • L'adoptant peut choisir le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> que l'enfant portera :

    • Nom de l'adopté + nom de l'adoptant.
    • Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'adoptant.

     Exemple

    Fabien <span class="miseenevidence">CARON</span> adopte Nathan <span class="miseenevidence">VERON</span>.

    Le nom de famille de Nathan peut être : <span class="miseenevidence">CARON VERON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON CARON</span> ou <span class="miseenevidence">CARON</span>.

     Exemple

    Théophile <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span> adopte Kévin <span class="miseenevidence">MONCEAU DUPONT</span>

    Le nom de famille de Kévin peut être :

    <span class="miseenevidence">MONCEAU GAUTIER</span> ou <span class="miseenevidence">GAUTIER MONCEAU</span> ou <span class="miseenevidence">MONCEAU DUMAS</span> ou <span class="miseenevidence">DUMAS MONCEAU</span> ou <span class="miseenevidence">DUPONT DUMAS</span> ou <span class="miseenevidence">DUMAS DUPONT</span> ou <span class="miseenevidence">DUPONT GAUTIER</span> ou <span class="miseenevidence">GAUTIER DUPONT</span> ou <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span>.

  • L'adoptant peut choisir le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> que l'enfant portera :

    • Nom de l'adopté + nom de l'adoptant.
    • Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'adoptant.

    L'accord de l'adopté est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>.

     Exemple

    Fabien <span class="miseenevidence">CARON</span> adopte Nathan <span class="miseenevidence">VERON</span>.

    Sous réserve de l'accord de Nathan, son nom de famille peut être :

    <span class="miseenevidence">CARON VERON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON CARON</span> ou <span class="miseenevidence">CARON</span>.

     Exemple

    Théophile <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span> adopte Kévin <span class="miseenevidence">MONCEAU DUPONT</span>

    Sous réserve de l'accord de Kévin, son nom de famille peut être :

    <span class="miseenevidence">MONCEAU GAUTIER</span> ou <span class="miseenevidence">GAUTIER MONCEAU</span> ou <span class="miseenevidence">MONCEAU DUMAS</span> ou <span class="miseenevidence">DUMAS MONCEAU</span> ou <span class="miseenevidence">DUPONT DUMAS</span> ou <span class="miseenevidence">DUMAS DUPONT</span> ou <span class="miseenevidence">DUPONT GAUTIER</span> ou <span class="miseenevidence">GAUTIER DUPONT</span> ou <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span>..

 À noter

le nom qui résulte de l'adjonction d'un nom à celui de l'adopté constitue un nom composé indivisible. Il est donc transmis intégralement aux <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12574">descendants</a>.

En l'absence de choix, le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">tribunal chargé de la procédure d'adoption</a> fixe le nom de l'adopté.

Le nom de l'adoptant est placé derrière le nom de l'adopté.

En cas de nom double, la 1<Exposant>re</Exposant> partie du nom de l'adoptant est ajoutée derrière la 1<Exposant>re</Exposant> partie du nom de l'adopté.

 Exemple

Théophile <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span> adopte Kévin <span class="miseenevidence">MONCEAU DUPONT</span>

Le nom de famille de Kévin est <span class="miseenevidence">MONCEAU GAUTIER</span>.

  • Le choix de nom se fait lors de la <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">requête en adoption simple</a> sur le formulaire <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48350">cerfa n°15737</a><a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48360">.

    Toutefois, vous pouvez aussi faire la démarche après l'adoption.

    Contactez le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal qui s'est chargé de la procédure d'adoption.

    Où s’adresser ?

    Tribunal judiciaire

    Le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> est mentionné <LienInterne LienPublication="F1429" type="Fiche Question-réponse" audience="Particuliers">en marge de l'acte de naissance</a> de l'adopté.

  • Le choix de nom, <span class="miseenevidence">avec l'accord de l'adopté</span>, se fait dans le cadre de la <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">requête en adoption simple</a> sur le formulaire <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48358">cerfa n°15739</a>.

    Toutefois, vous pouvez aussi faire la démarche après l'adoption.

    Contactez le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal qui s'est chargé de la procédure d'adoption.

    Où s’adresser ?

    Tribunal judiciaire

    Le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> est mentionné <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1429">en marge de l'acte de naissance</a> de l'adopté.

  • L'adoptant peut choisir le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> que l'enfant portera :

    • Nom de l'adopté + nom de l'adoptant
    • Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'adoptant.
    • Conservation du nom d'origine de l'adopté

     Exemple

    Fabien <span class="miseenevidence">CARON</span> adopte l'enfant de son épouse, Nathan <span class="miseenevidence">VERON</span>.

    Le nom de famille de Nathan peut être : <span class="miseenevidence">CARON VERON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON CARON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON</span>

  • L'adoptant peut choisir le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> que l'enfant portera :

    • Nom de l'adopté + nom de l'adoptant
    • Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'adoptant.
    • Conservation du nom d'origine de l'adopté

    L'accord de l'adopté est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>.

     Exemple

    Fabien <span class="miseenevidence">CARON</span> adopte l'enfant de son épouse, Nathan <span class="miseenevidence">VERON</span>.

    Sous réserve de l'accord de Nathan, son nom de famille peut être : <span class="miseenevidence">CARON VERON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON CARON</span> ou <span class="miseenevidence">VERON</span>

 À noter

le nom qui résulte de l'adjonction d'un nom à celui de l'adopté constitue un nom composé indivisible. Il est donc transmis intégralement aux <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12574">descendants</a>.

En l'absence de choix, le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">tribunal chargé de la procédure d'adoption</a> fixe le nom de l'adopté.

Le nom de l'adoptant est placé derrière le nom de l'adopté.

En cas de nom double, la 1<Exposant>re</Exposant> partie du nom de l'adoptant est ajoutée derrière la 1<Exposant>re</Exposant> partie du nom de l'adopté.

 Exemple

Théophile <span class="miseenevidence">GAUTIER DUMAS</span> adopte Kévin <span class="miseenevidence">MONCEAU DUPONT</span>

Le nom de famille de Kévin est <span class="miseenevidence">MONCEAU GAUTIER</span>.

  • Le choix de nom se fait lors de la <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">requête en adoption simple</a> sur le formulaire <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48350">cerfa n°15737</a><a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48360">.

    Toutefois, vous pouvez aussi faire la démarche après l'adoption.

    Contactez le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal qui s'est chargé de la procédure d'adoption.

    Où s’adresser ?

    Tribunal judiciaire

    Le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> est mentionné <LienInterne LienPublication="F1429" type="Fiche Question-réponse" audience="Particuliers">en marge de l'acte de naissance</a> de l'adopté.

  • Le choix de nom, avec l'accord de l'adopté, se fait dans le cadre de la <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1184">requête en adoption simple</a> sur le formulaire <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R48358">cerfa n°15739</a>.

    Toutefois, vous pouvez aussi faire la démarche après l'adoption.

    Contactez le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal qui s'est chargé de la procédure d'adoption.

    Où s’adresser ?

    Tribunal judiciaire

    Le <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=R10114">nom de famille</a> est mentionné <a href="https://www.paysdepouzauges.fr/mes-demarches-en-lignes/?xml=F1429">en marge de l'acte de naissance</a> de l'adopté.

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En cas de difficultés pour effectuer vos démarches en ligne, contacter la Maison France Services du Pays de Pouzauges au 02 51 57 53 93 

  • Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
  • Le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

Ou par mail : Email

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