Modification simplifiée n°3 du PLUi – dossier d’approbation
Délibérations examinées
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 01.04.2025
-
Délibérations bureau du 04.03.2025
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 04.03.2025
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 25.02.2025
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 28.01.2025
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 14.01.2025
-
Délibérations conseil du 17.12.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 17.12.2024
-
Délibérations bureau du 10.12.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 10.12.2024
-
Délibérations bureau du 26.11.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 26.11.2024
-
Délibérations conseil du 01.11.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 05.11.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 15.10.2024
-
Délibérations conseil 24.09.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 24.09.2024
-
Délibérations bureau du 03.09.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 03.09.2024
-
Délibérations bureau du 02.07.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 02.07.2024
-
Délibération conseil du 25.06.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 25.06.2024
-
Délibérations conseil du 30.05.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 30.05.2024
-
Délibérations conseil du 07.05.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 07.05.2024
-
Délibérations bureau du 07.05.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 07.05.2024
-
Délibérations conseil du 09.04.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 09.04.2024
-
Délibérations bureau du 26.03.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 26.03.2024
-
Délibérations bureau du 20.02.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 20.02.2024
-
Délibérations conseil 06.02.2024
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 06.02.2024
-
Délibérations bureau du 30.01.2024
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 30.01.2024
-
Délibérations bureau du 11.01.2024
-
Délibérations bureau du 19.12.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 19.12.2023
-
Délibérations conseil 12.12.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 12.12.2023
-
Délibérations conseil 14.11.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 14.11.2023
-
Délibérations bureau du 07.11.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire 07.11.2023
-
Délibération bureau du 12.10.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 12.10.2023
-
Délibérations conseil 26.09.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire 26.09.2023
-
Délibération bureau du 05.09.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 05.09.2023
-
Délibérations bureau 04.07.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 4.07.23
-
Délibérations conseil 20.06.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 20.06.2023
-
Délibérations conseil 30.05.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 30.05.2023
-
Délibérations bureau 09.05.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 09.05.2023
-
Délibérations conseil 04.04.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 04.04.2023
-
Délibérations bureau 21.03.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 21.03.2023
-
Délibérations bureau 28.02.2023
-
Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 28.02.2023
-
Délibérations conseil 07.02.2023
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 07.02.2023
-
Délibérations conseil du 13.12.2022
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 13.12.2022
-
Délibérations bureau 13.12.2022
-
Délibérations conseil 15.11.2022
-
Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 15.11.2022
-
Délibérations bureau 08.11.2022
-
Délibérations conseil du 05.10.2022
-
Délibérations bureau 06.09.2022
-
Délibérations bureau du 05.07.2022
Procès verbaux
-
Procès verbal conseil du 17.12.2024
-
Procès verbal conseil du 05.11.2024
-
Procès verbal conseil du 24.09.2024
-
Procès verbal conseil du 25.06.2024
-
Procès verbal conseil du 30.05.2024
-
Procès verbal conseil du 07.05.2024
-
Procès verbal conseil du 09.04.2024
-
Procès verbal conseil du 06.02.2024
-
Procès verbal conseil du 12.12.2023
-
Procès verbal conseil du 14.11.2023
-
Procès verbal conseil du 26.09.2023
-
Procès verbal conseil du 20.06.2023
-
Procès verbal conseil du 30.05.2023
-
Procès verbal conseil du 04.04.2023
-
Procès verbal conseil du 07.02.2023
-
Extraits du procès verbal du conseil de communauté du 21 juin 2022
-
Procès verbal du conseil de communauté du 5 octobre 2022
Ordres du jour
-
Ordre du jour du conseil du 1er avril 2025
-
Ordre du jour du conseil du 25 février 2025
-
Ordre du jour conseil du 28 janvier 2025
-
Ordre du jour conseil du 17 décembre 2024
-
Ordre du jour conseil du 5 novembre 2024
-
Ordre du jour conseil du 24 septembre 2024
-
Ordre du jour conseil du 25 juin 2024
-
Ordre du jour conseil du 30 mai 2024
-
Ordre du jour conseil du 7 mai 2024
-
Ordre du jour conseil du 9 avril 2024
-
Ordre du jour conseil du 6 février 2024
-
Ordre du jour conseil du 12 décembre 2023
-
Ordre du jour conseil du 14 novembre 2023
-
Ordre du jour du conseil du 26 septembre 2023
-
Ordre du jour du conseil du 20 juin 2023
-
Ordre du jour du conseil du 30 mai 2023
-
Ordre du jour du conseil du 4 avril 2023
-
Ordre du jour du conseil du 7 février 2023
-
Ordre du jour du conseil du 13 décembre 2022
-
Ordre du jour du conseil du 15 novembre 2022
Liste des subventions supérieures à 23 000 €
Informations budgétaires
-
Comptes administratifs 2020 - Note explicative
-
Comptes administratifs 2021 - Note explicative
-
Comptes administratifs 2022 - Note explicative
-
Comptes administratifs 2023 - Note explicative
-
Budgets primitifs 2021 - Note explicative
-
Budgets primitifs 2022 - Note explicative
-
Budgets primitifs 2023 - Note explicative
-
Budgets primitifs 2024 - Note explicative
-
Budgets primitifs 2025 - Note explicative
-
Rapport d'orientations budgétaires 2021
-
Rapport d'orientations budgétaires 2022
-
Rapport d'orientations budgétaires 2023
-
Rapport d'orientations budgétaires 2024
-
Rapport d'orientations budgétaires 2025
Décisions 2025
-
Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 6
-
Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 4
-
Décision - Virement de crédits budgétaires - budget annexe Autres ZA
-
Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 7
-
Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 2
Décisions 2024
-
Décision achat de deux déchloraminateurs
-
Décision virement de crédits - Budget annexe Centre Culturel de l'Echiquier
-
Décision virement de crédits - budget immobilier d'entreprise
-
Décision virement de crédits - budget général
-
Décision travaux Maison de la Vie Rurale
-
Décision maîtrise d'œuvre bureaux Épaud
-
Décision rénovation toiture Centre aquatique
-
Décision impression des supports de communication de L'Échiquier
-
Décision offre de licence du PCRS
-
Décision requalification zone Montifaut
-
Décision nouveaux tarifs de location Maison médicale de Sèvremont
-
Décision étude de granulation de ressources locales
-
Décision acquisition d'une débroussailleuse
-
Décision travaux extension MIPP
-
Décision contrat de maintenance chauffage centre aquatique
-
Décision contrat de maintenance centre aquatique
-
Décision prestations balayage voiries
-
Décision contrôles de conformité assainissement
-
Décision mission de conseil en finances
-
Décision travaux assainissement eaux usées
-
Décision travaux filtre bassin centre aquatique
Décisions 2023
Demande de subvention pour les associations
