Délibérations examinées
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 14.10.2025
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 23.09.2025
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 02.09.2025
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Délibérations bureau du 01.07.2025
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 01.07.2025
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Délibérations conseil du 24.06.2025
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 24.06.2025
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 10.06.2025
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Délibérations conseil du 27.05.2025
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 27.05.2025
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Délibérations bureau du 29.04.2025
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 29.04.2025
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Délibérations conseil du 01.04.2025
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 01.04.2025
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Délibérations bureau du 04.03.2025
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 04.03.2025
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Délibérations conseil du 25.02.2025
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 25.02.2025
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Délibérations conseil du 28.01.2025
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 28.01.2025
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Délibérations bureau du 14.01.2025
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 14.01.2025
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Délibérations conseil du 17.12.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 17.12.2024
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Délibérations bureau du 10.12.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 10.12.2024
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Délibérations bureau du 26.11.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 26.11.2024
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Délibérations conseil du 01.11.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 05.11.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 15.10.2024
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Délibérations conseil 24.09.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 24.09.2024
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Délibérations bureau du 03.09.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 03.09.2024
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Délibérations bureau du 02.07.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 02.07.2024
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Délibération conseil du 25.06.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 25.06.2024
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Délibérations conseil du 30.05.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 30.05.2024
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Délibérations conseil du 07.05.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 07.05.2024
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Délibérations bureau du 07.05.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 07.05.2024
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Délibérations conseil du 09.04.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 09.04.2024
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Délibérations bureau du 26.03.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 26.03.2024
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Délibérations bureau du 20.02.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 20.02.2024
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Délibérations conseil 06.02.2024
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 06.02.2024
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Délibérations bureau du 30.01.2024
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 30.01.2024
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Délibérations bureau du 11.01.2024
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Délibérations bureau du 19.12.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 19.12.2023
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Délibérations conseil 12.12.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 12.12.2023
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Délibérations conseil 14.11.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 14.11.2023
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Délibérations bureau du 07.11.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire 07.11.2023
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Délibération bureau du 12.10.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 12.10.2023
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Délibérations conseil 26.09.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire 26.09.2023
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Délibération bureau du 05.09.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 05.09.2023
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Délibérations bureau 04.07.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 4.07.23
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Délibérations conseil 20.06.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 20.06.2023
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Délibérations conseil 30.05.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 30.05.2023
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Délibérations bureau 09.05.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 09.05.2023
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Délibérations conseil 04.04.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 04.04.2023
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Délibérations bureau 21.03.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 21.03.2023
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Délibérations bureau 28.02.2023
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Liste des délibérations examinées bureau communautaire du 28.02.2023
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Délibérations conseil 07.02.2023
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 07.02.2023
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Délibérations conseil du 13.12.2022
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 13.12.2022
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Délibérations bureau 13.12.2022
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Délibérations conseil 15.11.2022
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Liste des délibérations examinées conseil communautaire du 15.11.2022
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Délibérations bureau 08.11.2022
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Délibérations conseil du 05.10.2022
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Délibérations bureau 06.09.2022
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Délibérations bureau du 05.07.2022
Procès verbaux
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Procès verbal conseil du 27.05.2025
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Procès verbal conseil du 01.04.2025
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Procès verbal conseil du 25.02.2025
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Procès verbal conseil du 28.01.2025
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Procès verbal conseil du 17.12.2024
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Procès verbal conseil du 05.11.2024
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Procès verbal conseil du 24.09.2024
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Procès verbal conseil du 25.06.2024
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Procès verbal conseil du 30.05.2024
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Procès verbal conseil du 07.05.2024
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Procès verbal conseil du 09.04.2024
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Procès verbal conseil du 06.02.2024
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Procès verbal conseil du 12.12.2023
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Procès verbal conseil du 14.11.2023
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Procès verbal conseil du 26.09.2023
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Procès verbal conseil du 20.06.2023
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Procès verbal conseil du 30.05.2023
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Procès verbal conseil du 04.04.2023
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Procès verbal conseil du 07.02.2023
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Extraits du procès verbal du conseil de communauté du 21 juin 2022
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Procès verbal du conseil de communauté du 5 octobre 2022
Ordres du jour
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Ordre du jour conseil du 23 septembre 2025
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Ordre du jour du conseil du 27 mai 2025
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Ordre du jour du conseil du 1er avril 2025
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Ordre du jour du conseil du 25 février 2025
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Ordre du jour conseil du 28 janvier 2025
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Ordre du jour conseil du 17 décembre 2024
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Ordre du jour conseil du 5 novembre 2024
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Ordre du jour conseil du 24 septembre 2024
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Ordre du jour conseil du 25 juin 2024
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Ordre du jour conseil du 30 mai 2024
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Ordre du jour conseil du 7 mai 2024
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Ordre du jour conseil du 9 avril 2024
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Ordre du jour conseil du 6 février 2024
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Ordre du jour conseil du 12 décembre 2023
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Ordre du jour conseil du 14 novembre 2023
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Ordre du jour du conseil du 26 septembre 2023
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Ordre du jour du conseil du 20 juin 2023
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Ordre du jour du conseil du 30 mai 2023
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Ordre du jour du conseil du 4 avril 2023
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Ordre du jour du conseil du 7 février 2023
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Ordre du jour du conseil du 13 décembre 2022
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Ordre du jour du conseil du 15 novembre 2022
Liste des subventions supérieures à 23 000 €
Informations budgétaires
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Comptes administratifs 2020 - Note explicative
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Comptes administratifs 2021 - Note explicative
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Comptes administratifs 2022 - Note explicative
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Comptes administratifs 2023 - Note explicative
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Comptes administratifs 2024 - Note explicative
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Budgets primitifs 2021 - Note explicative
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Budgets primitifs 2022 - Note explicative
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Budgets primitifs 2023 - Note explicative
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Budgets primitifs 2024 - Note explicative
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Budgets primitifs 2025 - Note explicative
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Rapport d'orientations budgétaires 2021
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Rapport d'orientations budgétaires 2022
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Rapport d'orientations budgétaires 2023
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Rapport d'orientations budgétaires 2024
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Rapport d'orientations budgétaires 2025
Plans de financement
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Renouvellement de l'adhésion à la plateforme de covoiturage Karos
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Toiture du Centre aquatique
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Extension de la Maison de santé de Pouzauges
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Remplacement toiture Maison de la Vie Rurale
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Renouvellement adhésion plateforme Karos
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Diagnostic intercommunal d'assainissement
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Extension Maison de l'Intercommunalité
Décisions 2025
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Décision - Groupement de commande - étude GPECT
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Décision - Virement de crédits budgétaires - budget général
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 10
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 10
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 8
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 1
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 2 sur lot 6
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Décision - Acquisition d'une flotte de 5 vélos
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Décision - Acquisition d'une flotte de 5 vélos
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 6
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 4
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Décision - Virement de crédits budgétaires - budget annexe Autres ZA
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 7
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Décision - Marché de travaux d'extension et de réaménagement de la MIPP - avenant 1 sur lot 2
Décisions 2024
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Décision achat de deux déchloraminateurs
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Décision virement de crédits - Budget annexe Centre Culturel de l'Echiquier
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Décision virement de crédits - budget immobilier d'entreprise
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Décision virement de crédits - budget général
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Décision travaux Maison de la Vie Rurale
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Décision maîtrise d'œuvre bureaux Épaud
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Décision rénovation toiture Centre aquatique
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Décision impression des supports de communication de L'Échiquier
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Décision offre de licence du PCRS
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Décision requalification zone Montifaut
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Décision nouveaux tarifs de location Maison médicale de Sèvremont
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Décision étude de granulation de ressources locales
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Décision acquisition d'une débroussailleuse
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Décision travaux extension MIPP
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Décision contrat de maintenance chauffage centre aquatique
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Décision contrat de maintenance centre aquatique
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Décision prestations balayage voiries
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Décision contrôles de conformité assainissement
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Décision mission de conseil en finances
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Décision travaux assainissement eaux usées
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Décision travaux filtre bassin centre aquatique
Décisions 2023
Arrêtés
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Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage
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Modification de droit commun n°1 PLUI
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Modification PLUI
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Ouverture d'une enquête publique AVAP
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Refus de transfert du pouvoir de police de publicité
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Prolongation de la fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage
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Fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage 2024
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Fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage 2023
Demande de subvention pour les associations
