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Documents Communicables
Plans de financement
Matériel informatique et équipement pour l'installation de la Micro-Folie
Signalétique des zones d'activités
Etude de requalification de la zone d'activités de Montifaut
Plan de financement Dématérialisation des démarches d'urbanisme
Réalisation d'une chaufferie bois au centre aquatique
Diagnostic intercommunal d'assainissement
Extension de la Maison de l'Intercommunalité
Remplacement des fenêtres du Manoir des Sciences
Acquisition de poteaux incendie
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Révision accélérée Site du Petit Moulin Réaumur
Notice mars 2022
Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°3 du PLUi
ARRÉTÉ FERMETURE AAGV CCPP 2022
Rapport d'activité
Rapport d'activité 2021
Rapport d'activité 2020
2016 - annexe 7
2016 - annexe 6
2016 - annexe 5
2016 - annexe 4
SPANC -2016
2016
2016 - annexe1
2016 - annexe 2
2016 - annexe 3
Annexe 6
Annexe 5
Annexe 4
Annexe 3
Annexe 2
Annexe 1
Recueil des actes administratifs
2nd semestre 2016
1er semestre 2017
2nd semestre 2017
1er semestre 2016
Dossier subvention sport
Dossier de demande de subvention
Règlement d'attribution des subventions
