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Conseil communautaire du 2 juillet 2020

Conseil communautaire du 2 juillet 2020
Jeudi 2 juillet 2020 à 19h aura lieu une séance du Conseil de Communauté à la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges.

Ordre du jour :

Administration générale
- Élections des conseillers communautaires à divers syndicats
- Désignation des conseillers communautaires à divers organismes
- Elections des administrateurs du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
- Commission intercommunale des impôts directs (CIID) – Proposition d’une liste de commissaires
- Création des commissions thématiques et désignation des membres
- Détermination du nombre de conseillers communautaires délégués
- Election des conseillers communautaires délégués
- Indemnités de fonction de la présidente, des vice-présidents et des conseillers délégués

Finances
- Comptes de gestion 2019
- Comptes administratifs 2019
- Affectation des résultats 2019
- Vote des budgets supplémentaires au titre de l’année 2020
- Rapport des cessions et acquisitions 2019
- Vote des subventions 2020
- Participation au financement de la commande de masques réalisée par le Département de la Vendée
- Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Répartition et détermination du montant et du mode de répartition pour l’année 2020 (sous réserve de notification par l’Etat )…

Aménagement du territoire

Solidarités

Transition

Accès à la culture et au patrimoine touristique

Marchés publics
- Proposition de convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de mesures d’activité volumique du radon dans les établissements communaux et intercommunaux du Pays de Pouzauges

Ressources Humaines
- Proposition de mise en place de contrats d’apprentissage

Décisions prises par la Présidente et le Conseil Communautaire par délégation

Informations diverses
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