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Conseil Communautaire du 10 décembre 2019

Conseil Communautaire du 10 décembre 2019
Mardi 10 décembre 2019 à 19h aura lieu une séance du Conseil de Communauté à la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges.

Ordre du jour :

Administration générale
- Présentation du rapport d'activités du Sydev
- SCOM - Syndicat de collecte des ordures ménagères - sollicitation de modification de la fréquence de collecte

Finances
- Proposition de transfert de la maison médicale de Sèvremont
- Proposition tarification pour le Manoir des Sciences de Réaumur
- Subvention du budget général sur le budget CIAS
- Subventions d'équilibre et avances aux budgets annexes
- Proposition de décisions modificatives
- Rapport d'orientation budgétaire au titre de l'année 2020
- ADEME - Convention relative à l'animation Ecologie Industrielle et Territoriale sur le territoire du Pays de Pouzauges

Affaires techniques
- Assainissement collectif - remboursement des frais de branchement - modification tarifaire et sollicitation de remboursement d'un usager

Habitat - Urbanisme

Environnement
-Validation du diagnostic du Plan Climat,
Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges

Marchés publics
- Approbation du projet d'extension de la station d'épuration de Chavagnes-les-Redoux et lancement de la consultation d'entreprises - régularisation

Personnel
- Personnel territorial - Ouverture de postes
- Personnel territorial - Ratios d'vancement de grade

Décisions prises par le Président et le Conseil Communautaire par délégation

Informations diverses
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