Les actualités

Conseil Communautaire du 12 novembre 2019

Conseil Communautaire du 12 novembre 2019
Mardi 12 novembre 2019 à 19h aura lieu une séance du Conseil de Communauté à la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges.

Ordre du jour :

Administration générale
- Approbation du rapport d'activité 2018 du Synerval
- Proposition de transfert de la maison médicale de Sèvremont
- Convention de mutualisations, par le biais de services communs, entre la Communauté de communes du Pays de Pouzauges, le Centre intercommunal d'action sociale du Pays de Pouzauges et l'ensemble des communes membres dans les domaines de l'assistance à maîtrise d'ouvrage, des marchés publics et des systèmes d'information
- Convention contrat territoire-lecture (CTL) – Approbation de la convention annuelle et autorisation de signature

Finances
- Cession d’un terrain situé sur la zone des Bourgeries au Boupère
- Cession d’un terrain situé sur la zone de Montifaut à Pouzauges
- Participation aux frais de déménagements – Locations externes au bâtiment de la gendarmerie
- Tarification du centre culturel de l’Échiquier

Affaires techniques
- Proposition de validation de l’étude de faisabilité d’une chaufferie bois au centre aquatique

Habitat - Urbanisme
- Avis à formuler sur le projet de parc éolien sur la commune de Chantonnay
- Convention entre l’EPF et la commune du Boupère - Autorisation de signature de la convention
- Convention entre l’EPF et la commune du Boupère – Délégation du droit de préemption – Retrait partiel et délégation à l’EPF

Environnement
- Accord de principe sur les projets EnR du territoire
- La construction d’un ou plusieurs logements en matériaux bio-sourcés – Appel a projets bio-sources – Attribution financement

Marchés publics
- Assainissement collectif – Attribution de la concession du service public de l’assainissement collectif
- Réhabilitation du réseau d’eaux usées à Saint-Michel Mont-Mercure - Sèvremont – Élection membres commission ad’hoc d’ouverture des plis

Personnel

Décisions prises par le Président et le Conseil Communautaire par délégation

Informations diverses
Les Autres Actualités