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Conseil communautaire du 19 juin 2018

Conseil communautaire du 19 juin 2018
Mardi 19 juin 2018 à 19h aura lieu une séance du Conseil de Communauté à la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges.

Ordre du jour :

Administration générale
- Proposition d’une motion relative au comité de bassin Loire-Bretagne
- Tarifs des transports scolaires 2018/2019 – Section SEGPA et ULIS

Finances
- Versement d’une subvention d’équipement du budget principal au budget centre aquatique
- Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Détermination du montant et du mode de répartition pour l’année 2018
- Contrat territoires région 2020
- Office de Tourisme du Pays de Pouzauges – Approbation de la tarification au titre de la taxe de séjour pour l’année 2019
- Décisions modificatives

Affaires techniques

Habitat - Urbanisme

Environnement

Marchés publics
- Avis de signature des marchés à procédure adaptée (MAPA)
- Élaboration du PCAET et réalisation de son évaluation environnementale stratégique sur les territoires des Communautés de communes du Pays de Pouzauges et du Pays de Chantonnay – Attribution du marche et autorisation de signature
- Réhabilitation et extension du Centre Aquatique - Résiliation du lot 14 – Couverture thermique

Personnel
- Personnel territorial – Ouverture de poste

Décisions prises par le Président et le Conseil Communautaire par délégation

Informations diverses
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